Prochaines séances du conseil municipal

1. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET PRINCIPAL VILLE – ANNEE 2025

2. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET ANNEXE MARCHE EMILE BERTRAND – ANNEE 2025

3. APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – BUDGET ANNEXE LEGS SERGE CAS – ANNEE 2025

4. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION – BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PRESLES SERGE CAS – ANNEE 2025

5. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PRESLES SERGE CAS – ANNEE 2025

6. AFFECTATION DES RESULTATS DEFINITIFS – BUDGET PRINCIPAL VILLE ET BUDGET ANNEXE MARCHE EMILE BERTRAND – ANNEE 2025

7. AFFECTATION DES RESULTATS DEFINITIFS – BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PRESLES SERGE CAS– ANNEE 2025

8. APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2026

9. APPROBATION DE LA MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LEGS SERGE CAS AU 31 DECEMBRE 2025

10. APPROBATION DU SEUIL MINIMUM DES AMORTISSEMENTS A COMPTER DU 1er JANVIER 2026

11. APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT DU POSTE D’ANIMATEUR DEPARTEMENTAL FRANCE SERVICES

12. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET LE TERRITOIRE PARIS-EST MARNE & BOIS POUR L’ACCOMPAGNEMENT ET LA MISE EN OEUVRE DE LA CLAUSE SOCIALE D’INSERTION DANS LES MARCHES PUBLICS

13. APPROBATION DES MODALITÉS INTERNES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS PASSÉS SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE PRÉALABLE

14. APPROBATION DE LA MODIFICATION DE LA FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX

15. APPROBATION DE LA CONCLUSION DE DEUX CONTRATS D’APPRENTISSAGE

16. ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS

17. CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – ANNEE 2026

18. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A L’UTILISATION DES VEHICULES COMMUNAUX ET ACTUALISATION DE LA DELIBERATION D-726 DU 25 SEPTEMBRE 2024

19. APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES EDITIONS AAM POUR LA REALISATION D’UN LIVRE SUR SAINT-MAURICE ET SON PATRIMOINE

20. APPROBATION DE LA DENOMINATION DU CENTRE MUNICIPAL DES SPORTS (COSEC)

21. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DITE PRESTATION DE SERVICE DU RELAIS PETITE ENFANCE

22. APPROBATION DU TRANSFERT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA PRIME AUX FAMILLES MAURITIENNES LORS DE CHAQUE NAISSANCE A PARTIR DU 3ème ENFANT

23. REVALORISATION DE LA TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2026

24. APPROBATION DE LA MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ACCUEILS DE LOISIRS DES ETUDES ET DES ACCUEILS PERISCOLAIRES A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2026

25. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NOTRE DAME A SAINT-MANDE – ANNEE 2025-2026

26. AIDE A L'ENSEIGNEMENT PRIVE : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NOTRE DAME DES MISSIONS SAINT-PIERRE A CHARENTON-LE-PONT - ANNEE 2025-2026.

27. ATTRIBUTION NOMINATIVE DU PRIX SAINT-MAURICE JEUNES – ANNEE 2026

28. APPROBATION DES TARIFS D’ENTREE AUX SPECTACLES DE LA SAISON ARTISTIQUE DU THEATRE DU VAL D’OSNE – ANNEE 2026-2027

29. APPROBATION DES TARIFS DES ATELIERS D’EXPRESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE -  ANNEE 2026-2027

30. APPROBATION DES TARIFS DES COURS DU CONSERVATOIRE OLIVIER MESSIAEN – ANNEE 2026-2027

31. APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR LE CFA JEAN-CLAUDE ANDRIEU ET LE COLLEGE DEMOND NOCARD

32. APPROBATION DE LA TARIFICATION DE L’ECOLE DES SPORTS ET DES SPORTS DE LA FORME – ANNEE 2026-2027

33. PPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ALEC-MVE POUR LE RECRUTEMENT D’UN ECONOME DE FLUX MUTUALISE – MESURE DE SOBRIETE ENERGETIQUE

34. APPROBATION DE LA CONVENTION D’IMPLANTATION ET D’USAGE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA POSE DE BORNES D’APPORT VOLONTAIRE DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

35. APPROBATION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE METROPOLIS ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR L’INSTALLATION ET L’EXPLOITATION DE 4 BORNES DE RECHARGE SUPPLEMENTAIRES POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR VOIRIE – 2 RUE DES RESERVOIRS

36. LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE – ANNEE 2026